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C
ode des
H
ydrocarbures
Copyright
J
urisite
T
unisie
© 2001-
Loi de promulgation
Titre Premier : Dispositions g?n?rales et d?finitions (Art. 1 ? 8)
Titre Deux : De la prospection (Art. 9 ? 10)
Titre Trois : De la recherche des hydrocarbures (Art. 11 ? 38)
Titre Quatre : De l'exploitation des hydrocarbures (Art. 39 ? 83)
Titre Cinq : Des droits annexes ? la prospection, ? la recherche et ? l'exploitation des hydrocarbures (Art. 84 ? 90)
Titre Six : Du r?gime sp?cial de participation de l'entreprise nationale (Art. 91)
Titre Six : Du r?gime sp?cial de participation de l'entreprise nationale (Art. 92 ? 99)
Titre Sept : Du r?gime fiscal, douanier, de change et de commerce ext?rieur (Art. 100 ? 130)
Chapitre Premier : Du r?gime fiscal et douanier (Art. 100 ? 126)
Chapitre Deux : r?gime du contr?le des changes et du commerce ext?rieur (Art. 127 ? 130)
Titre Huit - Des soci?t?s de services dans le secteur des hydrocarbures (Art. 130-1 ? 130-8)
Titre Dix - Constatation des infractions et sanctions (Art. 136 ? 139)
Contr?le de l'administration sur les activit?s de prospection, de recherche et d'exploitation (Art. 131 ? 135)
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Titre Deux : De la prospection (Art. 9 ? 10)
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