Décret n° 94-1192

84.17

Fours industriels ou de laboratoires, y compris les incinérateurs, non électriques :

841710.0

- Fours pour le grillage, la fusion ou autres traitements thermiques des minerais ou des métaux

841720.0

^Note Ajouté par le décret n° 95-1707 du 18 septembre 1995- Fours rotatifs à combustible
^Note Ajouté par le décret n° 2001-916 du 24 avril 2001 - Gaufriers à gaz

841780.0

- Autres
^Note Retiré par le décret n° 2001-916 du 24 avril 2001 Fours Tunnels blindés

84.18

Réfrigérateurs, congélateurs-conservateurs et autres matériel, machines et appareils pour la production du froid à équipement électrique ou autre, pompes à chaleur autres que les machines et appareils pour le conditionnement de l'air du n° 84.15

841869.4

Groupe pour la production de l'eau glacée

EX. 841869.4

* autres machines et appareils pour la production du froid

Appareils pour la production du froid à usage non domestique à l'exclusion des cuves réfrigérées et des groupes frigorifiques

^Note Ajouté par le décret n° 95-1707 du 18 septembre 1995 et modifié par le décret n° 99-1375 du 21 juin 1999 EX. 841869.9

^Note Retiré par le décret n° 99-1375 du 21 juin 1999 Ex 84186999.3

Appareils pour la production du froid à usage non domestique à l'exclusion des cuves réfrigérées.
Appareils pour la production du froid à usage non domestique à l'exclusion des groupes frigorifiques destinés à la climatisation et des cuves réfrigérées
Groupes frigorifiques destinés à la climatisation.

EX. 841899.3

Panneaux modulaires d'une épaisseur supérieure ou égale à 200 mm

Panneaux modulaires d'une épaisseur inférieure ou égale à 250 mm

Panneaux isolants pour équiper des salles blanches pour industrie pharmaceutique ^Note Ajouté par le décret n° 95-1707 du 18 septembre 1995

84.19

Appareils et dispositifs, même chauffés électriquement, pour le traitement d~ matières par des opérations impliquant ni' changement de température tels que I ~ chauffage, la cuisson, la torréfaction, la distillation, la rectification, la stérilisation la pasteurisation, l'étuvage, le séchage, l'évaporation, la vaporisation, la condensation ou le refroidissement, autres que les appareils domestiques ; chauffe-eau non électriques, à chauffage instantané ou à accumulation

841920.0

- Stérilisateurs de laboratoires

Séchoirs :

841932.0

-- Pour le bois, les pâtes à papier, papiers ou cartons

841939.0

-- Autres
^Note Retiré par le décret n° 2001-916 du 24 avril 2001 Séchoirs rapides

841940.0

- Appareils de distillation ou de rectification

841950.0

- Echangeurs de chaleur

841960.0

- Appareils et dispositifs pour la liquéfaction de l'air ou des autres gaz

EX. 841981.0

- Appareils pour la cuisson industrielle de aliments

841989 0

-- Autres