Les équipements de
transport à l'importation |
n° de Position Tarifaire |
n° du Tarif |
Désignation des Produits |
84-24 |
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Appareils mécaniques (même à main)
à projeter, disperser ou pulvériser des matières
liquides ou en poudre : extincteurs, même chargés,
pistolets aérographes et appareils similaires : machines
et appareils à jet de sable, à jet de vapeur et appareils
à jet similaires :
- autres appareils : |
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842489.0 |
-- équipements de sécurité pour
le personnel et les locaux |
84-26 |
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Bigues, grues et blondins, ponts roulants, portiques
de déchargement ou de manutention, ponts-grues,chariots-cavaliers
et chariots-grues |
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842612.0 |
-- grues portuaires sur rails et sur pneumatiques
-- matériels roulant à utiliser dans l'enceinte des
aéroports internationaux |
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842619.0 |
-- autres |
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842630.0 |
-- grues sur portiques |
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842649.0 |
-- autres |
84-28 |
|
Autres machines et appareils de levage, de chargement,
de déchargement ou de manutention (ascenseurs, escaliers
mécaniques, transporteurs, téléphériques,
par exemple) : |
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842839.0 |
-- autres (tapis roulants) |
84-31 |
|
|
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843141.0 |
-- godets, bennes, bennes-preneuses, pelles, grappins
et pinces |
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843149.0 |
-- autres |
85-25 |
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Appareils d'émission pour la radiotéléphonie,
la radiotélégraphie, la radiodiffusion ou la télévision,
même incorporant un appareil de réception ou un appareil
denregistrement ou de reproduction du son, caméras
de télévision :
- appareils d'émission incorporant un appareil de réception
|
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852520.1 |
* appareils émetteurs-récepteurs de
radiotéléphonie et de radiotélégraphie
destinés à la navigation aérienne ou maritime |
85-26 |
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: Appareils de radiodétection et de radiosondage
(radar) appareils de radionavigation et appareils de radiotélécommande
: |
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852610.0 |
- Appareils de radiodétection et de radiosondage
(radar):
- autres |
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852691.0 |
-- Appareils de radionavigation |
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852692.0 |
-- Appareils de radiotélécornmande |
85-31 |
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Appareils électriques de signalisation acoustique
ou visuelle (sonneries, sirènes, tableaux annonciateurs,
appareils avertisseurs pour la protection contre le vol ou lincendie,
par exemple), autres que ceux des n° s 85.12 ou 85.30 : |
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853180.0 |
- Autres appareils |
86-09 |
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: Cadres et conteneurs (y compris les conteneurs citernes
et les conteneurs-réservoirs) spécialement conçus
et équipés pour un ou plusieurs modes de transport
: |
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860900.1 |
* Conteneurs-citernes et conteneurs-réservoirs |
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860900.9
|
Conteneurs |
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Ex 860900 9 |
* Autres à l'exclusion des conteneurs |
87-01 |
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Tracteurs (Ã l'exclusion des chariots-tracteurs
du n° 87.09) |
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Ex.870120.0 |
- Tracteurs routiers neufs. |
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Ex 870190 0 |
- Véhicules de tractage avion |
87-02 |
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Minibus de microbus destinés au transport en
commun de personnes d'une capacité ne dépassant pas
30 siège, y compris le siège du chauffeur |
Ex.87-03 |
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Véhicules pour le transport de passagers Ã
mobilité réduite |
|
Ex.87-03 |
: Ambulances |
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- Voitures tout terrain |
87-04 |
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Ex.870421.9 |
Véhicules neufs pour le transport des marchandises
à moteur à piston à allumage par compression
(diesel ou semi-diesel) dun poids en charge maximal excédant
3500 Kg mais excédant pas 5000 Kg. |
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Ex.870422 |
Véhicules neufs pour le transport des marchandises
à moteur à piston à allumage par compression
(diesel ou semi-diesel) dun poids en charge maximal excédant
5000 Kg mais nexcédant pas 20.000 Kg à lexclusion
des camions bennes basculantes, les camions citernes, les camions
pour le transport du béton et les camions pour lenlèvement
des ordures. |
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Ex.870423.0 |
Véhicules automobiles neufs pour le transport
de marchandises, à moteur à allumage par compression
(diesel ou semi-diesel) dun poids en charge maximal excédant
20.000 Kg. |
87-05 |
|
Véhicules automobiles à usages spéciaux,
autres que ceux principalement conçus pour le transport de
personnes ou de marchandises (dépanneuses, camions grues,
voiture de lutte contre l'incendie, camions-bétonnières,
voitures balayeuses, voitures épandeuses, voitures ateliers,
voitures radiologiques, par exemple) |
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870530.0 |
- Voitures de lutte contre l'incendie |
87-09 |
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Chariots automobiles non muniss d'un dispositif de
levage des types utilisés dans les usines, les entrepôts,
les ports ou les aéroports pour le transport des marchandises
sur les courtes distances, chariots tracteurs des types utilisés
dans les gares, leur parties. |
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870911.0 |
- Chariots |
|
Ex.870919.0 |
- Electriques |
|
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- Autres chariots automobiles non munis de dispositifs
de levage pour le transport des marchandises sur de courtes distances
de types utilisés dans les gares et les aéroports |
87-16 |
|
|
|
871639.0 |
Remorques et semi-remorques |
88-02 |
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Autres véhicules aériens (hélicoptères,
avions, par exemple) : véhicules spatiaux (y compris les
satellites) et leurs véhicules lanceurs :
Avions et autres véhicules aériens, d'un poids Ã
vide excédant 15.000 kg : |
|
880240.1 |
* Pour le transport commercial |
89-01 |
|
Paquebots, bateaux de croisières, transbordeurs,
cargos, péniches et bateaux similaires pour le transport
de personnes ou de marchandises |
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|
Pour le transport de marchandises et pour le transport
de personnes |
89-04 |
|
|
|
890400.0 |
Remorqueur et bateaux -pousseurs |
89-05 |
|
Bateaux-phares, bateaux-pompes, bateaux-dragueurs,
pontons-grues et autres bateaux pour lesquels la navigation n'est
qu'accessoire par rapport à la fonction principale, docks
flottants, plates-formes de forage ou d'exploitation, flottantes
ou submersibles : |
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890590.9 |
* Autres |
89-07 |
|
Autres engins flottants (radeaux, réservoir,
caissons, coffres d'amarrage, bouées et balises, par exemple) |
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890710.0 |
- Radeaux gonflables |
|
Ex.890790.0 |
- Autres à l'exclusion des balises |
90-26 |
|
Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle
du débit, du niveau, de la pression ou d'autres caractéristiques
variables des liquides ou des gaz (débitmètres, indicateurs
de niveau, manomètres, compteurs de chaleur, par exemple),
à lexclusion des instruments et appareils des n°
s 90-14, 90-15, 90-28 ou 90-32 : |
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902610 0 |
- Pour la mesure ou le contrôle du débit
ou du niveau des liquides |
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902620 0 |
- Pour le mesure ou le contrôle de la pression |
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902680 0 |
- Autres instruments et appareils |
90-27 |
|
Instruments et appareils pour analyses physiques ou
chimiques (polarirnètres, réfractomètres, spectromètres,
analyseurs de gaz ou de fumées, par exemple); instruments
et appareils pour essais de viscosité, de porosité,
de dilatation, de tension superficielle ou similaires ou pour mesures
calorimétriques, acoustiques ou photométriques (y
compris les indicateurs de temps de pose); microtomes : |
|
902710 0 |
- Analyseurs de gaz ou de fumées |
|
902720 0 |
- Chromatographes et appareils d'électrophorèse |
|
902730 0 |
- Spectromètres, spectrophotomètres
et spectrographes utilisant les rayonnements optiques (UV, visibles,
IR) |
|
902740 0 |
- Posemètres |
|
902750 0 |
- Autres instruments et appareils utilisant les rayonnements
optiques (UV, visibles, IR) |
|
902780 0 |
- Autres instruments et appareils |
90-29 |
|
Autres compteurs (compteurs de tours, compteurs de
production, taximètres, totalisateurs de chemin parcouru,
podomètres, par exemple: indicateurs de vitesse et tachymètres,
autres que ceux du n° 90-14 et n° 90-25, stroboscopes :
Indicateurs de vitesse et tachymètres«es, s«stroboscopes
: |
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902920 1 |
* Stroboscopes |
|
902920 9 |
* Autres |
90-30 |
|
Oscilloscopes, analyseurs de spectre et autres instruments
et appareils pour la mesure ou le contrôle de grandeurs électriques,
instruments et appareils pour la mesure ou la détection des
radiations alpha, bêta, gamma, X, cosmiques ou autres radiations
ionisantes : |
|
903010 0 |
- Instruments et appareils pour la mesure ou la détection
des radiations ionisantes |
|
903020 0 |
- Oscilloscopes et oscillographes cathodiques |
|
|
- Autres instruments et appareils pour la mesure ou
le contrôle de la tension, de l'intensité, de la résistance
ou de la puissance, sans dispositif enregistreur : |
|
903031 0 |
- Multimètres |
|
903039 0 |
- Autres |
90-31 |
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Instruments, appareils et machines de mesure ou de
contrôle, non dénommés ni compris ailleurs dans
le présent chapitre, projecteurs de profils : |
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903120 0 |
- Bancs d'essai |
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903130 0 |
- Projecteurs de profils |
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903140 0 |
- Autres instruments et appareils optiques |
90-32 |
|
: Instruments et appareils pour la régulation
ou le contrôle automatiques |
|
|
Autres instruments et appareils |
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903281 0 |
- Hydrauliques ou pneumatiques |
|
903289 0 |
* Dispositifs de détection de stupéfiants |
DIVERS : Les équipements au sol et le matériel
de sûreté, utilisés à l'intérieur
des aéroports nationaux et internationaux visés Ã
l'annexe 9 de la convention relative à l'aviation civile
internationale ratifiée par la Tunisie le 1er mars 1951 Ã
l'exclusion de ceux fabriqués localement. |